Les publications du C.A.

Article 1 : Assemblée générale :
La prochaine assemblée générale se déroulera lors du rassemblement annuel de notre association, de préférence un week end du mois d' août de chaque année.
La cotisation couvrira la période du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

Article 2 : cotisation
La cotisation annuelle est fixée par le CA et communiquée lors de l’AG avant le renouvellement des adhésions. Elle n’est pas fractionable en fonction de la date d’adhésion ; elle reste due pour l’année en cours.

Article 3: droits à l'image
Les membres de l'association acceptent que les photos prises lors des manifestations de l'association soient publiées sur les supports internet de l'association.

Article 4 : le bureau
Il est élu par les membres du conseil d’administration constitué lors de l’assemblée générale.

Article 5 : Rémunération
Tous les membres de l’association sont bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat confié par le conseil d’administration leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du bureau.
L’exercice comptable sera clôturé le 31 juillet de chaque année, afin de présenter les comptes arrêtés lors de notre assemblée générale.
Le bilan sera tenu à disposition des membres lors de l’assemblée générale.

Article 6 : trésorerie
Délégations de signature sur le compte bancaire de l'association sont données par le président aux trésoriers et trésorier adjoint.
Toute dépense supérieure à 75 euro devra être validée, avant d’être engagée, par le président, le trésorier et un membre du conseil d’administration

Article 7 : suivi des comptes
Tout membre actif, à jour de sa cotisation, pourra lors de l’assemblée générale demander au trésorier des explications complémentaires sur les comptes présentés

Article 8 : site internet de l’association

Le contenu du site et autres supports internet (dont le nom est Association des Aménageurs de Véhicules de Loisirs) est géré par le conseil d’administration.
L’association reste propriétaire des contenus.

Article 9 : conseil d'administration
Le conseil d’administration est constitué conformément aux statuts
Voir la liste des membres du CA dans le compte rendu du CA

Article 10 : constitution du bureau
Après l’AG, lors de sa 1ère réunion, le conseil d’administration élu, constitue son bureau
Les membres de ce Conseil d’Administration, à la majorité, cooptent les nouveaux candidats au conseil d’administration et procèdent à l’élection du Bureau, conformément aux statuts, dans l’attente de la prochaine assemblée générale.
Voir les membres élus dans le compte rendu du CA

Article 11: durée de validité du règlement intérieur
Ce règlement intérieur sera réactualisé si nécessaire par le CA lors de la prochaine assemblée générale ordinaire.

 

Mise a jour 18 aout 2013

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